Le règlement interieur

ADHESION

L’adhésion à la section Tir à l’Arc implique l’approbation des Statuts du Club Omnisports, de son règlement intérieur, consultables au siège du C.O.U et du présent règlement intérieur, spécifique à la section.
Cette adhésion implique des droits et des devoirs. Toute adhésion peut être soumise à l’approbation du bureau de section.
L’adhésion n’est effective qu’après présentation d’un certificat médical, obtenu chez un médecin traitant, et du règlement de la cotisation annuelle non remboursable.
Cette cotisation peut être réglée en trois chèques maximum, déposés le jour de l’inscription.

2. AUTORISATION PARENTALE

Aucun enfant mineur ne sera inscrit sans autorisation parentale.
Aucun enfant mineur ne peut quitter seul, même pour rejoindre ses parents sur le parking, le lieu de l’entraînement ou de compétition, un risque d’accident étant toujours possible. Les parents ou le représentant légal doivent signer une autorisation le cas échéant lors de l’inscription de l’enfant.

 3. RESPONSABILITE

La responsabilité de la section n’est engagée que lorsque les parents ou le représentant légal ont confié l’enfant à l’animateur responsable du cours, sur le lieu d’entraînement ou de convocation pour une compétition, ou s’ils ont signé une décharge.

4. ABSENCE JEUNES

L’absence répétée, non justifiée, d’un enfant fera l’objet d’une information aux parents ou au représentant légal.

5. COMPORTEMENT

Chaque Archer représente la Section, le Club Général et la Ville des Ulis ; une bonne tenue, le respect des personnes et du matériel sont de règle au sein de la section Tir à L’Arc
Tout membre se faisant remarquer par :
– une mauvaise conduite, colère ou propos incorrects, verbaux ou écrits, lors des entraînements, des déplacements,
– une atteinte à la sécurité pour lui-même ou les autres archers,
– une destruction volontaire de matériels, vols ou autre incivilité,
Sera entendu par la Commission de Discipline, composée par le Président de droit et de quatre adhérents volontaires désignés en AG, membres du bureau ou non.
La conclusion de la Commission lui sera signifiée par écrit dans les 8 jours qui suivent. Les sanctions possibles sont un simple avertissement, une exclusion temporairement ou définitivement de la section, sans remboursement des sommes versées lors de son adhésion.

6. ACCIDENT

En cas d’accident, il sera fait appel aux services d’urgences et l’adhérent accidenté sera conduit à l’hôpital.

7. ANNULATION DES COURS

L’absence d’un animateur entraînant l’annulation des cours, ou l’annulation liée à un impératif de section, du Club Général ou de la Mairie, des intempéries … seront annoncées par voie d’affiche sur le lieu de l’entraînement, sauf cas de force majeure, et/ou par mail si l’annulation est connue d’avance.

8. COMPETITIONS

En début d’année sportive chaque archer adulte confirmé se voit crédité d’une somme pour participer à des compétitions.
Ce montant est proposé par le trésorier aux membres du bureau et validé en assemblée générale. Il tient compte des résultats financiers de la section et pourra être réduit ou supprimé en cas de difficultés.
L’inscription aux concours des mineurs, et des débutants adultes de l’école de tir de 1ère année, est prise en charge par la section, dans la limite d’un concours par semaine.
Un archer peut effectuer des versements volontaires pour alimenter son compte concours. En fin d’année sportive, l’excédent est reporté pour l’année suivante, sauf pour la dotation de la section qui, non consommée, ne sera pas reportable.
Le responsable des inscriptions aux concours, tient à jour un registre, consultable par les compétiteurs.
Les adhérents engagés dans une compétition devront, après un arrêt maladie supérieur à 4 semaines, présenter un certificat médical les autorisant à reprendre le sport.

9. INFORMATIQUE ET LIBERTE

Les informations recueillies sont indispensables pour finaliser l’adhésion à la section et à sa gestion. L’adhérent autorise expressément la Section de tir à l’arc des Ulis à traiter en mémoire informatisée les données le concernant conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, et à les communiquer des entités du Club Omnisports des Ulis, de la Municipalité des Ulis, de la Fédération Française de Tir à l’arc ou à leurs partenaires, à des fins de gestion et de statistiques.
En application de la loi informatique et libertés et des règles de protection des mineurs, les légendes accompagnant les photos ne communiqueront aucune information susceptible d’identifier directement ou indirectement les enfants ou leur famille.

10. ASSEMBLEE GENERALE

L’assemblée générale se réunit chaque année au cours du second trimestre de chaque année selon le calendrier. Et pour la première fois pour la saison 2014/2015.
Après affichage, une convocation est émise comportant l’ordre du jour avec notamment : Le rapport moral, le rapport financier, le compte rendu sportif, montant des cotisations de la section pour l’année suivante, les manifestations sportives de l’année passée et celles à venir, élection des membres du bureau et les questions diverses.
La composition du bureau est fixée à 3 membres au minimum et 12 membres au maximum. Les membres du bureau sont élus pour un an, par un vote à bulletin secret.
– Sont électeurs, les archers de plus de 16 ans et adhérents depuis au moins trois mois.
– Sont éligibles, les archers de plus de 18 ans et adhérents depuis au moins trois mois.
Dès la fin de l’Assemblée Générale, le nouveau bureau se réunit pour désigner le président, le trésorier, le secrétaire et les différents membres des commissions.
Le présent règlement intérieur a été présenté et validé lors de l’assemblée générale qui s’est tenue le 16 Novembre 2013